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​Un produit certifié n’est pas l’autre

On suppose souvent que les produits certifiés répondent aux exigences requises. Ce n'est pas toujours le cas, et cela peut avoir de graves conséquences, raison pour laquelle quelques mots d'explication s’imposent.

Il est important que toutes les parties sachent quelles sont les exigences pour chaque produit en particulier.

Texte | COPRO

Photos | COPRO

16 avril 2021 Temps de lecture 11 minutes

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Pour commencer, il est bon de rappeler quel a été le point de départ de la certification des produits de construction. 

Approbation obligatoire

A la fin des années ‘70 déjà, une obligation légale en vigueur dans le secteur de la construction publique stipulait qu’un produit devait être approuvé par le Fonctionnaire dirigeant avant de pouvoir être mis en œuvre. Cette procédure est très contraignante, coûteuse et prend beaucoup de temps.

Un organisme de certification, agissant comme une « tierce partie » impartiale et indépendante, supervise la crédibilité et l’efficacité de cet autocontrôle.

La certification comme solution possible

Le secteur lui-même s’est mis à la recherche d’une meilleure solution qui soit à la fois pratique, efficace, rapide et financièrement acceptable. Les maîtres d’ouvrage publics ainsi que les entrepreneurs ont demandé la mise en place de la certification de produits. Celle-ci prévoit que le contrôle continu de la conformité du produit fabriqué soit confié au producteur ou au fournisseur lui-même et qu’un organisme de certification, intervenant comme « tierce » partie impartiale et indépendante, veille à la crédibilité et à l’efficacité de cet autocontrôle. Cette surveillance se fonde principalement sur des inspections, effectuées par l’organisme de contrôle. Un producteur ou un fournisseur qui est capable de maintenir la conformité de son produit sur base d’un autocontrôle fiable et traçable et qui en fait la preuve, pourra voir son produit être certifié. 

Un référentiel technique comme fondement

Le fondement de l’autocontrôle du producteur ou du fournisseur, et donc aussi de la certification d’un produit, se fait toujours par rapport à un référentiel technique qui reprend les exigences techniques pour lesquelles le produit en question sera contrôlé (p. ex. résistance à la rupture, composition des matières premières, etc.).et auxquelles il devrait satisfaire. Ce référentiel technique peut être de différents types, en fonction du l’utilisation envisagée : une Norme (européenne), un Cahier des charges type, ou standard, un Cahier spécial des charges, une Prescription technique (PTV) rédigée en concertation avec des représentants du secteur, des dispositions particulières voulues par le maître d’ouvrage ou l’auteur de projet, etc. 

Plusieurs référentiels techniques

Un produit peut ainsi être certifié en fonction de l’utilisation qui en est souhaitée, et, ce faisant, être conforme à un ou plusieurs documents de référence. Par exemple, en Région wallonne [1], les dispositifs routiers de retenue (aussi appelés glissières de sécurité) posés le long des autoroutes sont soumis à marché public. Ils doivent être conformes aux Normes européennes et au PTV d’application d’une part, et aux spécifications du Cahier des charges type pour la construction routière (le Qualiroutes) d’autre part. Certains producteurs peuvent ainsi proposer des dispositifs routiers de retenue certifiés suivant toutes ces exigences.

Bien que presqu’exclusivement utilisés dans le cas de marchés publics, on pourrait imaginer le cas d’applications plus spécifiques – comme la pose de ces dispositifs le long d’un circuit automobile –, pour laquelle une certification reposant sur les spécifications d’un Cahier spécial des charges pourrait être demandée. Ainsi, un même produit certifié (ici des dispositifs de retenue routiers), pourra l’être suivant des spécifications différentes et particulières. La question n’est pas de savoir si un produit est meilleur que l’autre, mais simplement de se rendre compte que le référentiel technique est différent et qu’il faut y être attentif.

En Flandre, les mélanges bitumineux destinés à des travaux routiers, pour lesquels un marché public a été lancé, sont certifiés suivant la Norme européenne et le PTV qui sont d’application, d’une part, et suivant les spécifications du Cahier des charges standard (Standaardbestek 250) pour la construction routière, d’autre part.

Vérification par le biais e la fiche technique

Dans tous les cas, cela signifie que l’organisme indépendant « tierce » partie a suffisamment confiance en l’autocontrôle du producteur ou du fournisseur à produire de manière continue et avec un niveau de performance constant des produits suivant des exigences données. 

Il est important que toutes les parties sachent quelles sont ces exigences pour chaque produit. Pour que cela soit clair pour tout le monde, les documents techniques de référence sont mentionnés sur les fiches techniques des produits.   

La seule façon de s’assurer, en tant qu’utilisateur, qu’un produit a été certifié sur la base de votre document technique de référence est de consulter la fiche technique de ce produit et de la vérifier.

En conclusion, quel que soit le projet, si le maître d’ouvrage se voit proposer des produits certifiés, et même si le Cahier des charges prescrit une certification bien précise (p. ex. BENOR, COPRO, …), il ne peut se contenter de les accepter sur la seule base des attestations ou de la marque de qualité. Ces documents signalent « seulement » que le produit a fait l’objet d’un suivi de certification et que l’on a confiance dans le fait que le producteur produise un produit donné suivant des spécifications données. Mais il reste les caractéristiques du produit lui-même, qui doivent être vérifiées sur la fiche technique du produit. 

Tous les produits certifiés par COPRO disposent d’une fiche technique qui peut être consultée sur notre site Internet via les onglets MY COPRO ou « Fiches techniques » et qui vous renseigneront sur les caractéristiques contrôlées ainsi que sur les référentiels techniques d’application. Le tableau ci-après reprend les produits que COPRO peut également certifier sur la base d’autres référentiels que les traditionnels Cahiers de charge type ou standard.

Morale de l’histoire : si vous voulez être certain qu’un produit certifié réponde bien à vos exigences et puisse être utilisé dans le cadre de votre application, vérifiez la marque de qualité ET la fiche technique.  

[1] La certification, sans être prescrite, peut également être utilisée et valorisée dans le cadre de marchés publics de construction routière. Il en va de même en Région bruxelloise.   

Principaux produits que COPRO peut également certifier sur la base d’autres référentiels que les traditionnels Cahiers de charge type ou standard APPELATION

Secteur Béton et Granulats
Granulats traités physico-chimiquement 
Granulats recyclés
Granulats secondaires
Mélanges traités aux liants hydrauliques

Secteur Equipement routier
Géogrilles
Géotextiles
Produits de voirie en matériaux composites
Revêtements en matière synthétique pour regards et chambres d’inspections
Produits de voirie en fonte

Secteur Produits bitumineux et apparentés
Enrobés bitumineux
Asphalte coulé

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